Nouveau programme de sécurité d’OSHA visant les entrepôts

Les centres d’entreposage et de distribution ont connu une croissance remarquable au cours des dernières années. En effet, elles emploient plus de 1,9 million de personnes aux États-Unis seulement. Toutefois, cette croissance a entraîné une hausse des taux de blessures et de maladies en milieu de travail. La moyenne dans les centres d’entreposage et de distribution est supérieure à celle de l’industrie générale du secteur privé, et certains secteurs connaissent un taux de blessures deux fois supérieur à celui de l’ensemble de l’industrie générale.

OSHA (Occupational Safety and Health Administration) a mis en place un programme national de priorité (National Emphasis Program [NEP]) pour répondre à ces préoccupations. Le NEP d’OSHA ne se limite pas à réduire le nombre de blessures en milieu de travail; il vise à améliorer la santé et la sécurité des employés. 

Ce blogue se penche sur les éléments essentiels du nouveau NEP d’OSHA, son incidence potentielle sur les employeurs ainsi que leurs programmes de sécurité des palettiers dans ces secteurs. Bien que ce programme ne soit pas applicable au Québec, nous estimons qu’il est judicieux de s’en inspirer pour instaurer un environnement de travail sécuritaire, tant pour les employés que pour les biens dans votre entrepôt.

Défis en matière de santé et de sécurité dans les centres d’entreposage et de distribution

La décision d’instaurer un nouveau programme NEP spécifiquement axé sur les opérations des entrepôts et des centres de distribution met en lumière la gravité de la situation dans cette industrie.

De 2011 à 2021, l’industrie de l’entreposage et de la distribution  a non seulement vu le nombre d’emplois exploser, passant de 668 900 à 1 713 900 (données désaisonnalisées), mais elle a également connu une augmentation des taux de blessures et de maladies en milieu de travail. 

Par exemple, de 2017 à 2021, le taux d’incidence moyen quinquennal des blessures et des maladies en milieu de travail non mortelles ont largement dépassé les taux de référence de l’industrie générale du secteur privé, y compris l’industrie de la construction.

Renforcement de la surveillance et des mesures de sécurité d’OSHA pour les établissements de vente au détail à risque élevé

De nombreux établissements de vente au détail présentent des risques semblables à ceux des installations d’entreposage et de distribution, en particulier dans les zones de chargement et de stockage, où les blessures se produisent souvent. Le programme d’OSHA décrit les procédures à suivre pour mener des inspections de sécurité ciblées dans certains établissements de vente au détail présentant les taux les plus élevés de blessures et de maladies. 

Ce NEP se concentre sur les établissements de vente au détail à risque élevé suivants (ayant un code SCIAN), relevés grâce aux dernières données déclarées par les employeurs en 2021 : 

• Centres de rénovation
• Quincailleries
• Autres marchands de matériaux de construction
• Supermarchés et autres épiceries (sauf les dépanneurs)
• Clubs-entrepôts et supercentres 

Lors des inspections, OSHA se concentre sur les zones de chargement et de stockage. Les inspecteurs peuvent éventuellement élargir la portée de l’inspection partielle si des données probantes (comme des blessures ou des maladies consignées, des déclarations d’employés ou des observations) suggèrent que des infractions peuvent avoir été commises dans d’autres zones de l’établissement.

Principaux domaines d’intérêt du nouveau programme d’OSHA

OSHA vise principalement à améliorer la sécurité dans les centres d’entreposage et de distribution par :

• la réduction des risques en milieu de travail;
• la prévention des accidents;
• la protection de la santé et la sécurité des travailleurs.

Le secrétaire adjoint à la sécurité et à la santé au travail, Doug Parker, souligne qu’avec ce nouveau programme, « les efforts que nous déployons ne visent qu’une seule chose : entraîner un changement permanent en matière de sécurité au travail. » 

Le NEP d’OSHA s’étalera sur trois ans et comprendra des inspections de sécurité complètes axées sur divers risques courants auxquels les travailleurs sont confrontés dans les entrepôts et les centres de distribution. Les lieux de travail visés par le NEP doivent accorder une attention particulière aux secteurs préoccupants suivants :

Exploitation des chariots de manutention motorisés : OSHA réalisera des inspections complètes concernant l’exploitation des chariots de manutention motorisés, comme les chariots élévateurs, afin de s’assurer qu’ils sont utilisés correctement et en toute sécurité. Pour éviter les accidents, l’objectif vise à s’assurer que les chariots élévateurs sont convenablement utilisés et entretenus.

Manutention et stockage des matériaux : Les risques liés à la manipulation et au stockage des matériaux seront examinés afin de cerner et d’aborder les risques. Il faut notamment s’assurer que les pratiques de manutention et de stockage sont sécuritaires afin de prévenir les accidents et les blessures.

Une attention particulière sera accordée au stockage et à la manipulation appropriés des produits chimiques dangereux afin de minimiser les risques d’exposition.

Surfaces de marche et de travail : La sécurité des surfaces de marche et de travail sera évaluée afin de réduire les risques de glissements, de trébuchements et de chutes.

Moyens d’évacuation et protection contre les incendies : OSHA vérifiera la présence de voies de sortie sécuritaires pour les employés et évaluera l’efficacité des mesures de sécurité en cas d’incendie, comme la disponibilité des extincteurs, afin de les protéger en cas d’urgence. L’organisme examinera également le plan de préparation aux situations d’urgence de l’établissement et l’efficacité de ses procédures d’évacuation.

Chaleur : OSHA évaluera les maladies liées à la chaleur et effectuera des inspections sanitaires si ces risques sont présents. L’organisme peut examiner les dossiers de blessures et de maladies, interroger les travailleurs, effectuer des visites de l’établissement et vérifier si des mesures ont été mises en œuvre pour protéger les travailleurs contre l’exposition à la chaleur au travail.

Risques ergonomiques : Les blessures ergonomiques peuvent découler, par exemple, de tâches répétitives et de mauvaises techniques de levage. OSHA évaluera l’exposition des travailleurs aux risques ergonomiques. Si des risques ergonomiques sont recensés, l’inspection portera sur ces préoccupations et une inspection sanitaire sera lancée. 

Que signifie le NEP d’OSHA pour les employeurs de l’industrie de l’entreposage et de la distribution?

L’instauration du NEP d’OSHA marque un changement important dans l’approche à l’égard de la sécurité au travail dans l’industrie de l’entreposage et de la distribution. Le programme vise à réduire et à prévenir les risques en milieu de travail et concerne tous les employés, y compris les travailleurs à temps plein, à temps partiel, permanents, temporaires, saisonniers et contractuels.

OSHA sélectionnera les établissements à inspecter en fonction de deux grandes listes:

1. La première comprend les établissements relevant des codes industriels désignés par le NEP.
2. La seconde liste comprend un petit groupe d’établissements de vente au détail présentant les taux de blessures et de maladies les plus élevés, menant à des jours d’absence, de restrictions de travail ou de transferts d’emploi.

Pour comprendre en quoi ce programme se distingue des inspections de routine d’OSHA, penchons-nous sur l’incidence qu’il aura sur l’industrie.

Inspections complètes : Avec la mise en œuvre du NEP, OSHA consacre des ressources supplémentaires au sein de l’industrie, ce qui garantit un examen minutieux de la sécurité du milieu de travail.

Il faut s’attendre à des inspections plus complètes et approfondies, plutôt qu’à des contrôles partiels.

Importance accordée à des risques précis : Le NEP est minutieusement conçu pour cibler les risques désignés par OSHA comme présentant un risque élevé dans l’industrie de l’entreposage. L’objectif consiste surtout à améliorer les mesures de sécurité et la conformité dans ces domaines pour ainsi réduire les risques.

Sensibilisation accrue et formation améliorée : OSHA prolonge son engagement en offrant davantage d’assistance, de programmes de sensibilisation, de publications et de formations aux employeurs et aux employés menant leurs activités dans le cadre du NEP, afin de les éduquer et de les sensibiliser. Cette initiative éducative leur permet de comprendre et d’aborder les risques en question. 

Sanctions plus sévères en cas de non-conformité : Les agents d’OSHA examineront les dossiers de blessures et de maladies de l’établissement pour vérifier leur conformité. Les infractions liées aux risques de l’industrie ciblée par le NEP peuvent entraîner des amendes et des pénalités plus importantes que lors d’inspections régulières. Cela incite fortement les entreprises à donner la priorité à la sécurité.

Changements réglementaires potentiels : L’application du NEP peut mener à la mise à jour de règlements ou de normes à la suite de la découverte de nouveaux risques ou problèmes afin de maintenir la sécurité des environnements de travail.

Comment se préparer à une inspection dans le cadre du NEP d’OSHA?  

Étant donné qu’OSHA accorde une plus grande attention aux inspections dans le secteur de l’entreposage et de la distribution, il est essentiel que les entreprises qui mènent leurs activités dans ces secteurs soient prêtes.

Comme les inspections dans le cadre du programme ont commencé en octobre 2023, les employeurs devraient prendre des mesures proactives pour se préparer à ces changements et assurer la sécurité en milieu de travail.

• Mettre en œuvre des mesures de sécurité : Apposez des panneaux et des signes visibles qui favorisent la prévention des blessures et la sécurité. Par exemple, vous pouvez apposer une affiche sur la sécurité d’entrepôt pour veiller à ce que la sécurité des palettiers reste une priorité pour tous les employés. Vous pouvez aussi installer des affiches pour responsable d’allée à la fin de chaque allée de votre entrepôt. Les employés de l’entrepôt peuvent être responsables de toujours maintenir en bon état l’allée qui leur a été attribuée (propreté générale, palettiers et palettes).  
  
  
  
  
• Offrir de la formation aux employés : Apprenez au personnel de sécurité, aux gestionnaires et à l’ensemble des employés à savoir comment s’impliquer si un inspecteur se présente. Assurez-vous que vos employés suivent aussi une formation en sécurité des palettiers et connaissent les mesures à prendre en cas d’incident.
• Tenir les documents à jour : Conservez les documents à jour et assurez-vous qu’ils sont précis, y compris les capacités de charge des palettiers et les dossiers de blessures, de formation et d’inspections des palettiers. Envisagez d’utiliser un logiciel de gestion de la sécurité des palettiers pour mieux gérer l’entretien de vos palettiers en déployant moins d’efforts.
• Risques liés à la chaleur : Avec les records de chaleur observés au cours de l’été 2023, réévaluez les risques liés à la chaleur à l’intérieur et à l’extérieur. Assurez-vous que les employés sont bien formés pour reconnaître les maladies liées à la chaleur chez eux et leurs collègues.
• Planifier continuellement en fonction de la sécurité : Assurez continuellement un entretien en entrepôt et une planification des mesures de sécurité dans votre milieu de travail et favorisez une culture de la sécurité. De plus, effectuez un examen complet de vos programmes de santé et de sécurité pour vous assurer qu’ils sont conformes aux normes d’OSHA et qu’ils abordent efficacement les risques courants.
• Tenir des politiques écrites à jour : Assurez-vous que vos politiques sur la formation et l’entretien en entrepôt sont à jour.
  
• Effectuer une évaluation des risques : Évaluez en détail les risques en vous concentrant sur l’exploitation des chariots de manutention motorisés, la manutention des matériaux, le stockage, les surfaces de marche et de travail, les moyens d’évacuation et la protection contre les incendies. De plus, assurez-vous d’y inclure une inspection des risques associés aux palettiers industriels.
• Établissements de vente au détail : Les employeurs du secteur de la vente au détail devraient procéder à des évaluations semblables des risques, en particulier dans les opérations d’arrière-plan liées aux zones de stockage et de chargement.
  

Conclusion : Passer en revue le nouveau programme d’OSHA

Le nouveau NEP d’OSHA témoigne d’un engagement ferme visant à améliorer la sécurité des travailleurs et à réduire les accidents du travail. OSHA reconnaît la croissance du secteur de l’entreposage et vise à se concentrer sur les problèmes de sécurité, à améliore les procédures opérationnelles et à mettre en œuvre des améliorations en matière de sécurité. Le nombre d’inspections ainsi que de citations et de sanctions potentielles peut donc augmenter.

Bien que ce programme ne soit pas applicable au Québec, nous vous conseillons vivement de mettre l’accent sur vos procédures opérationnelles en cours, d’évaluer vos pratiques existantes et d’identifier les lacunes en matière de sécurité des palettiers. En accordant la priorité au respect des règlements sur la sécurité et la prise de mesures proactives pour identifier les risques, vous assurez la sécurité de votre lieu de travail et évitez des amendes de la CNESST. 

Cependant, prendre part à ce processus sans aider peut s’avérer difficile. Si vous ne savez pas par où commencer, pensez à faire appel à des experts en sécurité des palettiers. Ils peuvent se charger de la sécurité des palettiers pour vous, ce qui vous permettra de vous concentrer sur d’autres priorités opérationnelles essentielles. En participant de manière proactive aux révisions de votre programme de sécurité, à la formation des employés et à l’évaluation des risques, avec l’aide d’experts, vous pouvez créer un milieu de travail plus sécuritaire et plus sain tout en maintenant une relation positive avec les organismes réglementaires.